Informations Techniques & Juridiques
Accédez à l'ensemble de nos ressources techniques et juridiques : guides, fiches pratiques, réglementation et outils pour accompagner vos collectivités.
Toutes
314
Marchés publics
3
Coordination Animation BAC 76
18
Eaux brutes
4
Fonctionnement des collectivités
3
Inondations-Ruissellement
13
Production (Eau potable)
17
Assainissement collectif
1
Cartothèque
10
Distribution (Eau potable)
22
Eaux pluviales
3
Eau potable
6
Gestion du service (Eau potable)
24
Milieux aquatiques
3
Eau potable
1
Coordination Animation BAC 76
1
Assainissement collectif
3
Eaux et Milieux Aquatiques
0
Contrôle (ANC)
11
Travaux (ANC)
13
Gestion des collectivités
6
Entretien (ANC)
3
Assainissement non collectif
1
Gestion du service (ANC)
7
Études (AC)
4
Travaux (AC)
12
Gestion du service (AC)
24
Marchés Publics (Gestion)
36
Concessions (Gestion)
25
Urbanisme
13
Fonctionnement (Gestion)
27
Publications
Questions fréquentes
Sélectionnez une thématique pour voir les questions associées.
314
résultats
Publié le 27/07/2021
Coordination Animation BAC 76
REX : Protéger les zones à enjeux en travaillant l’aspect foncier
Caux Seine Agglo (76) a entrepris depuis 2009 un travail sur le foncier sur certaines Aires d’Alimentation de Captages (AAC). Soutien collectif Cela a été le cas du BAC de Norville sur lequel la...
En savoir plus.
Publié le 27/07/2021
Coordination Animation BAC 76
Elaborer une stratégie foncière pour la protection de la ressource
La stratégie foncière est un document support pluridisciplinaire. Elle permet aux collectivités qui ont des enjeux environnementaux nécessitant des moyens d’actions fonciers de l...
En savoir plus.
Publié le 13/07/2021
Publié le 13/07/2021
Cartothèque
Les animateurs BAC 76
Voici la carte des animateurs de Bassins d'Alimentation de Captages en Seine-Maritime. Cette carte sera amenée à évoluer dès que nécessaire.
En savoir plus.
Publié le 25/06/2021
Distribution (Eau potable)
Récupération d’énergie dans les réseaux d’eau potable : Retour d’expérience du SMPGA (50)
Aujourd’hui, produire une énergie verte est devenu une priorité pour tous afin de pouvoir continuer à subvenir à nos besoins sans compromettre la capacité des généra...
En savoir plus.
Publié le 22/06/2021
Gestion du service (Eau potable)
Politique sociale de l'eau
La tarification sociale de l’eau s’inscrit dans la mise en œuvre effective du droit d’accès à l’eau destinée à la consommation humaine (art.L.1321-1 A du CSP) dan...
En savoir plus.
Publié le 14/06/2021
Coordination Animation BAC 76
REX : "Un de nos outils d'animation : l'aide à l'investissement pour la protection de la ressource" LHSM
La Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (LHSM) a développé depuis quelques années une aide financière pour soutenir des investissements liés à la produc...
En savoir plus.
Publié le 01/06/2021
Gestion du service (Eau potable)
Offre de concours et extension du réseau public
L’offre de concours a pour objet l'apport volontaire d'une contribution à la réalisation d'une opération de travaux publics, notamment des travaux d'extensio...
En savoir plus.
Publié le 23/04/2021
Gestion du service (Eau potable)
Covid-19 : Report du paiement des factures d’eau et d’assainissement (Avril 2021)
L'article 14 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire a prévu un di...
En savoir plus.
Publié le 22/04/2021
Gestion du service (AC)
Droit au raccordement au réseau public
L’article L.1331-7-1 du Code de la Santé Publique dispose que : "Le propriétaire d'un immeuble ou d'un établissement dont les eaux usées résultent d'utilisat...
En savoir plus.
Publié le 15/04/2021
Coordination Animation BAC 76
Cartothèque pour l'animation BAC 76
Vous trouverez dans cette rubrique un ensemble de cartes à votre disposition. Ces cartes pourront être mises à jour si besoin. Coordonnées Retrouvez les coordonnées d...
En savoir plus.
Publié le 15/04/2021
Coordination Animation BAC 76
Acteurs agricoles 76
Vous pouvez trouver ici les fiches de présentation des différents acteurs agricoles, comprenant leurs missions, leur territoire d'intervention et les contacts des conseillers au sein des struc...
En savoir plus.Des ressources à votre disposition
Des ressources à votre disposition
Notre centre de ressources regroupe toute la documentation nécessaire pour accompagner les élus et les services techniques dans leurs missions quotidiennes. Normes, guides pratiques et veille juridique sont régulièrement mis à jour par nos équipes.