Informations Techniques & Juridiques
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Marchés publics
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Coordination Animation BAC 76
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Fonctionnement des collectivités
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Inondations-Ruissellement
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Production (Eau potable)
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Assainissement collectif
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Distribution (Eau potable)
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Eau potable
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résultats
Publié le 18/08/2010
Inondations-Ruissellement
Interculture
L'objectif de l'interculture est de redonner au sol sa capacité d'infiltration, en cassant la croûte de battance et en protégeant ces travaux par l'implantation d'une intercul...
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Publié le 17/08/2010
Inondations-Ruissellement
Hydraulique douce
Pratiquées par les syndicats de bassin versant sur tout le département avec le concours des agriculteurs et celui de l'AESN, les techniques d'hydraulique douce visent à réduire le ruis...
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Publié le 22/07/2010
Production (Eau potable)
Traitement des phytosanitaires
Face à la contamination de la ressource par les pesticides, l'unité mobile de traitement permet d'assurer la qualité de l'alimentation en eau de manière pérenne. Té...
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Publié le 23/06/2010
Travaux (AC)
Station d'épuration à roseaux
La technologie RHIZOSTEP® utilise la capacité épuratoire du sol et de massifs plantés de roseaux. Les collectivités ont des exigences clairement exprimées pour le traitement...
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Publié le 22/06/2010
Travaux (ANC)
Traitement des boues par roseaux
Rhizophyte est le moyen le plus efficace pour réduire les boues produites par les stations d'épuration. Procédé 100% biologique, Rhizophyte se différencie par ses performances su...
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Publié le 07/06/2010
Distribution (Eau potable)
Télérelève
La télérelève permet de faire remonter les index de consommation en temps réel à partir des ondes radio émises dans un rayon de 300 à 1000 mètres. La Tél&...
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Publié le 18/05/2010
Études (AC)
Etudes de sol
La réalisation de systèmes d’assainissement collectif (qu’ils soient en génie civil ou terrassés en bassins) nécessite au préalable des études de sol. L&rsq...
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Publié le 11/05/2010
Marchés Publics (Gestion)
Recensement des marchés publics
Au cours du premier trimestre de chaque année, l'acheteur public a l'obligation de publier la liste des marchés conclus l'année précédente (art. 133 du CMP) en fonction...
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Publié le 10/05/2010
Production (Eau potable)
Diagnostic du forage
L'article 11 de l'arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n°96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sonda...
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Publié le 21/04/2010
Marchés Publics (Gestion)
Commission d’Appel d’Offres (CAO)
La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres de l’assemblée délibérante. Si la constitution de la CA...
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Publié le 16/04/2010
Gestion du service (AC)
Autosurveillance des stations d'épuration
En application de l’article L. 214-8 du code de l’environnement et de l’article R.2224-15 du code général de collectivités territoriales, les communes doivent mettent en place...
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Concessions (Gestion)
Contrôle de la délégation de service public
Le contrôle de la délégation de service public a une double portée sur le contrat en cours d'exécution mais également sur le futur contrat. Les objectifs du cont...
En savoir plus.Des ressources à votre disposition
Des ressources à votre disposition
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