Informations Techniques & Juridiques
Accédez à l'ensemble de nos ressources techniques et juridiques : guides, fiches pratiques, réglementation et outils pour accompagner vos collectivités.
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314
Marchés publics
3
Coordination Animation BAC 76
18
Eaux brutes
4
Fonctionnement des collectivités
3
Inondations-Ruissellement
13
Production (Eau potable)
17
Assainissement collectif
1
Cartothèque
10
Distribution (Eau potable)
22
Eaux pluviales
3
Eau potable
6
Gestion du service (Eau potable)
24
Milieux aquatiques
3
Eau potable
1
Coordination Animation BAC 76
1
Assainissement collectif
3
Eaux et Milieux Aquatiques
0
Contrôle (ANC)
11
Travaux (ANC)
13
Gestion des collectivités
6
Entretien (ANC)
3
Assainissement non collectif
1
Gestion du service (ANC)
7
Études (AC)
4
Travaux (AC)
12
Gestion du service (AC)
24
Marchés Publics (Gestion)
36
Concessions (Gestion)
25
Urbanisme
13
Fonctionnement (Gestion)
27
Publications
18
résultats
Publié le 14/06/2021
Coordination Animation BAC 76
REX : "Un de nos outils d'animation : l'aide à l'investissement pour la protection de la ressource" LHSM
La Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (LHSM) a développé depuis quelques années une aide financière pour soutenir des investissements liés à la produc...
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Publié le 15/04/2021
Coordination Animation BAC 76
Cartothèque pour l'animation BAC 76
Vous trouverez dans cette rubrique un ensemble de cartes à votre disposition. Ces cartes pourront être mises à jour si besoin. Coordonnées Retrouvez les coordonnées d...
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Publié le 15/04/2021
Coordination Animation BAC 76
Acteurs agricoles 76
Vous pouvez trouver ici les fiches de présentation des différents acteurs agricoles, comprenant leurs missions, leur territoire d'intervention et les contacts des conseillers au sein des struc...
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Publié le 01/03/2021
Coordination Animation BAC 76
Bulletins d'information de l'animation BAC 76
Retrouvez ici les bulletins d'information de l'animation BAC du 76. Caux Seine Agglo Bulletin de septembre 2020 (BAC de Fauville-en-Caux) Bulletin de septembre 2020 (BAC de Saint-Maclou-la-Bri&egr...
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Publié le 22/02/2021
Coordination Animation BAC 76
Agenda de l'animation BAC
Il est possible d'intégrer l'Agenda de l'animation BAC 76 à votre propre agenda (peu importe le support) : Dans votre agenda électronique, cliquez sur "Autres calendriers"...
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Publié le 25/11/2020
Coordination Animation BAC 76
Contrats Territoriaux Eau et Climat (CTEC) Protection de la Ressource
Outil du 11ème programme de l'AESN, le Contrat Territorial Eau et Climat (CTEC) est élaboré autour d’un programme d’actions sur les territoires à enjeux prioritaires, d&ea...
En savoir plus.Des ressources à votre disposition
Des ressources à votre disposition
Notre centre de ressources regroupe toute la documentation nécessaire pour accompagner les élus et les services techniques dans leurs missions quotidiennes. Normes, guides pratiques et veille juridique sont régulièrement mis à jour par nos équipes.